Rapport disponible

Le rapport de la recension des écrits pour l’examen des concepts et des cadres internationaux de gestion des effets cumulatifs est désormais disponible. Pour en obtenir des exemplaires, contater l’équipe des effets cumulatifs de Transport Canada à l’adresse TC.MarineAssessment-EvaluationMaritime.TC@tc.gc.ca. La synthèse de ce rapport est disponible sur le site http://www.tc.gc.ca/fra/examen-concepts-cadres-internationaux-gestion-effets-cumulatifs.html.